Opinion de M. Begouen,... sur le projet de décret relatif aux colonies, présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de constitution, des colonies, de marine et d'agriculture et de commerce et adopté à la séance du 24 septembre 1791 (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de M. Begouen,... sur le projet de décret relatif aux colonies, présenté à l'Assemblée nationale par les Comités de constitution, des colonies, de marine et d'agriculture et de commerce et adopté à la séance du 24 septembre 1791 (1791) Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 12 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30077403, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30077403nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.