Projet de décret proposé par M. Belzais-Courmenil, membre du comité des Monnoies, en son nom personnel, & de l'avis de MM. les commissaires réunis du comité des Finances. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Projet de décret proposé par M. Belzais-Courmenil, membre du comité des Monnoies, en son nom personnel, & de l'avis de MM. les commissaires réunis du comité des Finances. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1791)
Variante du titre: Projet de décret proposé par M. Belzais-Courménil, membre du comité des Monnaies, en son nom personnel, et de l'avis de MM. les commissaires réunis du comité des Finances ; Projet de décret proposé par monsieur Belzais-Courménil, membre du comité des Monnaies, en son nom personnel, et de l'avis de messieurs les commissaires réunis du comité des FinancesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale [1791].)Description matérielle: 3 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30082121, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30082121rSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.