Déclaration du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen, sur le décret de l'Assemblée nationale du treize avril mil sept cent quatre-vingt-dix, concernant la religion : suivie du jugement de la même municipalité. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Déclaration du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen, sur le décret de l'Assemblée nationale du treize avril mil sept cent quatre-vingt-dix, concernant la religion : suivie du jugement de la même municipalité. (1790) Variante du titre: Extrait des registres des délibérations du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen, primatiale de NormandieAdresse: [S.l., 1790]Description matérielle: 14 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33796286, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33796286dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Extrait des registres des délibérations du chapitre de l'église métropolitaine de Rouen, primatiale de Normandie" (daté du 5 mai 1790).
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