Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Hernoux, député de Dijon ; sur le privilège de la Compagnie des Indes. Le 18 mars 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, par M. Hernoux, député de Dijon ; sur le privilège de la Compagnie des Indes. Le 18 mars 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée (1790)
Adresse: A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St. Jacques, n° 31. 1790Description matérielle: 34-34-[1] p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30597761, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30597761xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
La 2e partie contient les pièces justificatives.
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