Lettres patentes du roi, : Portant établissement d'une Ecole Royale gratuite de Dessin, à Paris. Données à Fontainebleau le 20 Octobre 1767. Registrées en Parlement le 1.er Décembre 1767. (1790)
Données de base
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Titre et date: Lettres patentes du roi, : Portant établissement d'une Ecole Royale gratuite de Dessin, à Paris. Données à Fontainebleau le 20 Octobre 1767. Registrées en Parlement le 1.er Décembre 1767. (1790)
Variante du titre: Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Du 19 Décembre 1767. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. ; Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Mai 1776. Registrées en Parlement le 17 Août 1776. ; Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Décembre 1776. Registrées en Parlement le 30 Décembre 1776.Mention de responsabilité: Louis XVAdresse: A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XC.Description matérielle: P. .-16, [16] p. ; in-8.Matière: DessinBibliothèque nationale de France: Notice no 44368595, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44368595mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Concerne une personne:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Pièce se composant de : / Lettres patentes du roi, portant établissement d'une Ecole royale gratuite de dessin à Paris. Données à Fontainebleau le 20 Octobre 1767. Registrées en Parlement le 1.er Décembre 1767. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi, Phelypeaux. Signé Ysabeau. / Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Du 19 Décembre 1767. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. Signé Phelypeaux. / Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Mai 1776. Registrées en Parlement le 17 Août 1776. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi, Amelot. Signé Ysabeau. / Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Décembre 1776. Registrées en Parlement le 30 Décembre 1776. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi. Amelot. Signé Dufranc. / Pièce identique dans le même recueil : Deloynes, 1825.
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