Projet de l'organisation de l'administration des eaux et forets, proposé au Comité des domaines de l'Assemblée nationale, par M. Baron, membre de ce comité, & député du département de la Marne. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Projet de l'organisation de l'administration des eaux et forets, proposé au Comité des domaines de l'Assemblée nationale, par M. Baron, membre de ce comité, & député du département de la Marne. (1790) Adresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.Description matérielle: 30 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30058328, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30058328jSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
A l'occasion du décret du 6 septembre 1790.
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