Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790, au nom du comité des Rapports, sur la procédure prévôtale de Marseille, par M. l'abbé Maury, secrétaire du comité des Rapports, député de Picardie. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du soir, le 23 janvier 1790, au nom du comité des Rapports, sur la procédure prévôtale de Marseille, par M. l'abbé Maury, secrétaire du comité des Rapports, député de Picardie. (1790)
Variante du titre: Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 23 janvier 1790, sur la procédure prévôtale de MarseilleAdresse: ([Paris.] De l'Imp. de la Veuve Delaguette, rue de Vieille Draperie [1790].)Description matérielle: 115 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30913116, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30913116hSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Rapport fait à l'Assemblée nationale, dans la séance du 23 janvier 1790, sur la procédure prévôtale de Marseille."
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