Délibération du conseil du département de la Meurthe. (18 novembre 1790.)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Délibération du conseil du département de la Meurthe. (18 novembre 1790.)
Adresse: Nancy, H. HaenerDescription matérielle: In-4 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36402314, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36402314wSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,). / Au sujet du droit de troupeau à part.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.