Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1789)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Opinion de M. Treilhard sur le rapport du Comité des finances, du 18 décembre 1789, au sujet de la caisse d'escompte, et motion sur l'aliénation de quelques portions de possessions, dites ecclésiastiques, et sur l'administration de toutes. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1789) Adresse: (A Paris, chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St. Jacques, n° 31) [1789]Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31491904, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb314919045Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ.


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.