Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que les réglemens faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre & d'Artois. Du 27 juin 1776 (1776)

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que les réglemens faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre & d'Artois. Du 27 juin 1776 (1776) Variante du titre: Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que les réglements faits pour prévenir les progrès de l'épizootie, seront exécutés dans les provinces de Flandre et d'ArtoisAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCCLXXVI.)Description matérielle: 3 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33702014, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337020145Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

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Remarques et validité

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