Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que le chapitre de Grands-Carmes de la province de Toulouse, qui devait s'assembler au mois de mai, ne se tiendra qu'au mois de septembre prochain & suivant les nouvelles constitutions de l'Ordre. Du 15 mars 1776. (1776)
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Titre et date: Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que le chapitre de Grands-Carmes de la province de Toulouse, qui devait s'assembler au mois de mai, ne se tiendra qu'au mois de septembre prochain & suivant les nouvelles constitutions de l'Ordre. Du 15 mars 1776. (1776)
Variante du titre: Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que le chapitre de Grands-Carmes de la province de Toulouse, qui devait s'assembler au mois de mai, ne se tiendra qu'au mois de septembre prochain et suivant les nouvelles constitutions de l'OrdreAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie royale. MDCCLXXVI.)Description matérielle: 3 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33701954, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33701954nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
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