Arrest du Conseil d'État qui, en ordonnant l'exécution de celui du 18 décembre 1774, prescrit de nouvelles dispositions pour arrêter le progrès de la maladie épizootique des bêtes à cornes. Du 30 janvier 1775. Extrait des registres du Conseil d'État. (1775)
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Titre et date: Arrest du Conseil d'État qui, en ordonnant l'exécution de celui du 18 décembre 1774, prescrit de nouvelles dispositions pour arrêter le progrès de la maladie épizootique des bêtes à cornes. Du 30 janvier 1775. Extrait des registres du Conseil d'État. (1775)
Variante du titre: Arrêt du Conseil d'État qui, en ordonnant l'exécution de celui du 18 décembre 1774, prescrit de nouvelles dispositions pour arrêter le progrès de la maladie épizootique des bêtes à cornesAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie royale. M.DCCLXXV.)Description matérielle: 3 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33701626, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33701626kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
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