Mémoire pour frère Jacques-François Le Bascle d'Argenteuil, chevalier, bailli, grand-croix de l'Ordre de Malte, au nom et comme receveur et procureur général de son Ordre au grand prieuré de France, appelant... contre Antoine-Claude Briasson,... secrétaire du roi, et conservateur des hypothèques au Châtelet de Paris, intimé...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Mémoire pour frère Jacques-François Le Bascle d'Argenteuil, chevalier, bailli, grand-croix de l'Ordre de Malte, au nom et comme receveur et procureur général de son Ordre au grand prieuré de France, appelant... contre Antoine-Claude Briasson,... secrétaire du roi, et conservateur des hypothèques au Châtelet de Paris, intimé... Mention de responsabilité: (Signé : Hutteau.)Adresse: (Paris), de l'imp. de Le Breton et D'HouryDescription matérielle: In-4 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36768702, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367687026Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.). / Vers 1777.
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