Brevet qui permet de procéder à l'extinction et suppression du titre de l'abbé de Saint-Rémy de Rheims, et à l'union de ces biens et droits à l'archevêché de Rheims
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Brevet qui permet de procéder à l'extinction et suppression du titre de l'abbé de Saint-Rémy de Rheims, et à l'union de ces biens et droits à l'archevêché de Rheims Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-4°, 7 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33845342, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33845342zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Suivi du "Brevet du 14 août 1774, par lequel le Roi donne d'abondans (sic) tous consentemens nécessaires aux extinction et suppression du titre de l'abbé de Saint-Rémy et à l'union des biens et droits qui en dépendent à l'archevêché de Rheims"...
Mentions dans d'autres contenus
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