Extrait des registres du Conseil supérieur du Cap. Robert Comte d' Argout, maréchal des camps et armées du roi et gouverneur-lieutenant-général des isles françaises de l'Amérique sous le vent ; et Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, conseiller du roi... intendant de justice, police, finances, de la guerre et de la marine desdites isles. Traité définitif de police entre les Cours de France et d'Espagne sur divers points concernant leurs sujets respectifs, à Saint-Domingue. (4 décembre 1777.) (1777)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Extrait des registres du Conseil supérieur du Cap. Robert Comte d' Argout, maréchal des camps et armées du roi et gouverneur-lieutenant-général des isles françaises de l'Amérique sous le vent ; et Jean-Baptiste Guillemin de Vaivre, conseiller du roi... intendant de justice, police, finances, de la guerre et de la marine desdites isles. Traité définitif de police entre les Cours de France et d'Espagne sur divers points concernant leurs sujets respectifs, à Saint-Domingue. (4 décembre 1777.) (1777) Adresse: Cap, Impr. royaleDescription matérielle: In-4 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36491930, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36491930dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.