Ordonnance du Roi, portant interprétation de l'ordonnance du premier février 1763, sur les engagemens, les rengagemens & le nombre des congés qui sera donné chaque année. Du premier mai 1766. (1766)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Ordonnance du Roi, portant interprétation de l'ordonnance du premier février 1763, sur les engagemens, les rengagemens & le nombre des congés qui sera donné chaque année. Du premier mai 1766. (1766)
Variante du titre: Ordonnance du Roi, sur les engagemens & congés ; Ordonnance du Roi, portant interprétation de l'ordonnance du premier février 1763, sur les engagements, les rengagements et le nombre des congés qui sera donné chaque année. Du premier mai 1766Adresse: (A Metz, chez Joseph Collignon, imprimeur ordinaire du Roi, à la Bible d'or [1766].)Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33843005, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33843005fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ. Titre courant : "Ordonnance du Roi, sur les engagemens & congés".
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