Type de notice
Type de document
Titre
Ordonnance du Roi, portant interprétation de l'ordonnance du premier février 1763, sur les engagemens, les rengagemens & le nombre des congés qui sera donné chaque année. Du premier mai 1766.
Variante du titre
Ordonnance du Roi, sur les engagemens & congés
Ordonnance du Roi, portant interprétation de l'ordonnance du premier février 1763, sur les engagements, les rengagements et le nombre des congés qui sera donné chaque année. Du premier mai 1766
Adresse
(A Metz, chez Joseph Collignon, imprimeur ordinaire du Roi, à la Bible d'or [1766].)
Date de publication ou de création
1766
Description matérielle
11 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
33843005
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ. Titre courant : "Ordonnance du Roi, sur les engagemens & congés".