Mémoire pour M. l'archevêque de Rouen, abbé de Cluny, en cette dernière qualité doyen et seigneur de Paray, et les religieux bénédictins du doyenné de Paray, demandeurs en cassation d'un jugement du siège général de la Table de marbre du Palais à Dijon, du 21 août 1765. (1667)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Mémoire pour M. l'archevêque de Rouen, abbé de Cluny, en cette dernière qualité doyen et seigneur de Paray, et les religieux bénédictins du doyenné de Paray, demandeurs en cassation d'un jugement du siège général de la Table de marbre du Palais à Dijon, du 21 août 1765. (1667)
Mention de responsabilité: (Signé : Mariette.)Adresse: (Paris), imp. de Le BretonDescription matérielle: In-4 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36754771, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36754771vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1667 [1767]. / Contre le sieur Thouvant, bailli d'épée du comté de Charolais, au sujet de la propriété du bois de Sous-Chevasseau, dépendant du doyenné de Paray.
Mentions dans d'autres contenus
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