Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise...
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Ordonnance de Mgr le grand-maître des Eaux et forêts de France, du département de Paris et Ile-de-France... qui ordonne l'exécution de l'arrêt du conseil du 16 janvier 1753, du titre de la pêche, de l'ordonnance de 1669, et des sentences... concernant la police de la pêche, et des pêcheurs établis sur les fleuves et rivières du ressort de la dite maîtrise... Adresse: (S. l.)Description matérielle: 4°.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33707132, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33707132kSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.).
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