Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées (1763)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Arrest de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées (1763) Variante du titre: Arrêt de la Cour du Parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées ; Arrest du parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées. Extrait des registres du parlement. Du 5 janvier 1763Adresse: A Douay, chez Jacq. Franc. Willerval, imprimeur ordinaire du roi, & de la Cour de Parlement, au Saint-Esprit. M. DCC. LXIII. Avec privilege de sa majestéDescription matérielle: 15 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 39339631, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39339631vSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Arrest du parlement de Flandre, toutes les chambres assemblées. Extrait des registres du parlement. Du 5 janvier 1763".
Mentions dans d'autres contenus
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