Précis pour le sieur marquis de Monnier, chevalier, premier-président de la cour des comptes, aides, domaines & finances de Franche-Comté. Sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu le 18 mai 1764, en faveur du sieur Boeuf de Valdahon, mousquetaire gris, accusé & contumax. (1764?)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Précis pour le sieur marquis de Monnier, chevalier, premier-président de la cour des comptes, aides, domaines & finances de Franche-Comté. Sur la demande en cassation de l'arrêt du parlement de Besançon, rendu le 18 mai 1764, en faveur du sieur Boeuf de Valdahon, mousquetaire gris, accusé & contumax. (1764?) Adresse: [S.l.]Description matérielle: 14 p. ; in-4.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36736728, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36736728sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Concerne une personne:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : 1764?. / Titre de départ.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.