Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Traité entre Sa Majesté le roi de Sardaigne et la republique de Geneve Adresse: A Genève, chez Emanuel Du Villard fils. M.DCC.LIVDescription matérielle: 38 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 35947071, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947071nSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Constitué des 18 articles du traité signé à Turin le 3 juin 1754 concernant les limites avec la Savoie. Suivi de "Verbal joint au traité", des pouvoirs et des ratifications des 2 parties, d'une déclaration du Roi pour l'exemption de la douane du 15 juin et d'un acte de cession de la commanderie de Saint-Jean.
Mentions dans d'autres contenus
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