25 août 1744. Mémoire et consultation sur une réclamation contre des voeux de religion, où l'on traite, en termes de cassation, et conformément à la jurisprudence du conseil : 1 ° De la compétence ou incompétence qui résulte de l'édit de 1695 ; 2 ° De la nature de l'appel comme d'abus ; 3 ° Des actes de vêture et de profession ; 4 ° Du noviciat canonique ou irrégulier ; 5 ° De la preuve par témoins. (1744)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: 25 août 1744. Mémoire et consultation sur une réclamation contre des voeux de religion, où l'on traite, en termes de cassation, et conformément à la jurisprudence du conseil : 1 ° De la compétence ou incompétence qui résulte de l'édit de 1695 ; 2 ° De la nature de l'appel comme d'abus ; 3 ° Des actes de vêture et de profession ; 4 ° Du noviciat canonique ou irrégulier ; 5 ° De la preuve par témoins. (1744) Mention de responsabilité: (Signé : Bocquet de Chanterenne, Roussel, de Gennes de La Motte.) (Pour Jean-Louis de Poilly, cordelier.)Adresse: Paris, imp. de P. PraultDescription matérielle: In-4 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36749915, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36749915xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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