Recuëil des titres et pièces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit.. Dont on a toûjours usé en Provence, soit avant ou après l'Institution du Parlement. (1727)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Recuëil des titres et pièces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit.. Dont on a toûjours usé en Provence, soit avant ou après l'Institution du Parlement. (1727) Variante du titre: Recueil des titres et pièces... ; Arrêt de la cour de Parlement au sujet de l'annexe des bulles, brefs et rescrits de la Cour de Rome et de la Légation d'Avignon.Adresse: A Aix, chez Joseph Senez, Imprimeur du Parlement. M. D. CCXXVII.Description matérielle: [2]-74 p., [1] dépl. ; in-fol.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33733414, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337334144Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient également, sous forme d'un dépl. : "Arrest de la cour de Parlement au sujet de l'annexe des bulles, brefs & rescrits de la cour de Rome & de la Légation d'Avignon. Du 4. mars 1727."
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