Personne | Mercure de France

France (Chambre des comptes) (1320?-1789)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Chambre des comptes) (1320?-1789)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12490237, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12490237wISNI: Notice n^o 0000000107259769, https://isni.org/isni/0000000107259769Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Issue de la C̲u̲r̲i̲a̲ R̲e̲g̲i̲s̲, la Chambre des comptes est restée unique en théorie.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Adveu du fief de Lardeniere, pour le jaulge des poidz & mesures

Arrest de la Chambre des comptes, concernant la forme des déclarations à faire lors de l'enregistrement des lettres de garde-noble. Du 16 mars… (1774)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant la forme des payemens à faire par les trésoriers de l'ordinaire des guerres, aux gouverneurs&… (1767)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant la forme des remboursemens à faire par les gardes du Trésor royal & trésorier de la Caisse des… (1768)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant la formule des quittances des rentiersviagers ou tontinaires. Du 20 juin 1766. Extrait des registres de… (1766)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant la reddition & forme de compter, des receveurs généraux des domaines & bois. Du 13 avril 1767.… (1767)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant le don gratuit des villes & bourgs. Du 20 août 1765. Extrait des registres de la Chambre des comptes. (1765)

Arrest de la Chambre des comptes, concernant les contrats d'échange faits entre le Roi & divers particuliers, & acquisitions faites par… (1775)

Arrest de la Chambre des comptes, du 23 novembre 1768. Extrait des registres de la Chambre des comptes. (1768)

Arrest de la Chambre des comptes, en forme de règlement, concernant les poursuites que le contrôleur général des restes, doit diriger contre les… (1767)

Arrest de la Chambre des comptes, portant règlement sur la forme des quittancesqui seront fournies aux payeurs des rentes, à commencer du Ier janvier… (1766)

Arrest de la Chambre des comptes, portant surséance à l'exécution de son arrêt du 3 juin 1774, concernant les certificats de non soluto ; et les… (1775)

Arrest de la Chambre des comptes, qui dispense les héritiers du sieur Anoine Crozat, de la forme de décret du fonds & très-fonds du Canal de… (1767)

Arrest de la Chambre des comptes, qui enjoint aux officiers des élections, de remettre aux receveurs des tailles, les certificats de non soluto, dans… (1774)

Arrest de la Chambre des comptes, qui ordonne que tous propriétaires, possesseurs & détempteurs de fiefs ou terres érigées en titre de dignité,… (1767)

Arrest de la Chambre des comptes, servant de règlement au sujet des erreurs dans les quittances des rentiers, relativement à l'énoncé de leur… (1769)

Commission du Roy, portant establissement de Commissaires, pour la verification, condemnation & restititution des deniers qui estoient és mains… (1636)

Extrait des registres de la Chambre des comptes. Du 14 juin 1768. (1768)

Extrait des registres de la chambre des comptes. Du 17 décembre 1761

Extrait des registres de la Chambre des comptes. Du 22 février 1769. (1769)

Extrait des registres de la Chambre des comptes. Du 22 février 1769. (1769)

Traité des servis et devoirs seigneuriaux : ensemble les poids et mésures du païs de Savoye, tant blé, vin, qu'autres danrées, avec la valeur… (1699)

Est concerné par des oeuvres:

Traicté de la Chambre des comptes de Paris, divisé en deux parties, contenant l'établissement d'icelle, le nombre de ses officiers... Avec… (1647)