Languedoc (États) (1303-1789)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Languedoc (États) (1303-1789)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12322401, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb123224019Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Réunion des trois ordres d'une province en assemblée régulièrement constituée, périodiquement convoquée et possédant certaines attributions politiques et administratives, dont la principale était le vote de l'impôt.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
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Articles contenans la requeste présentee au Roy par les deputez des Eglises reformees du païs de Languedoc & autres lieux circonvoisins,… (1574)
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Articles sur la ferme du droit de l'équivalent du pays de Languedoc, arrêtés par les gens des trois États dudit pays, assemblés par mandement du… (1735)
Bail général pour la fourniture des voitures des équipages des troupes dans la province de Languedoc, passé au sieur Jacques Gaillard pour six années…
Délibération de nosseigneurs les États généraux de la province du Languedoc, au sujet de la fourniture de l'étape. Extrait du registre des…
Délibération des Etats concernant la compascuité. Extrait du registre des délibérations prises par les gens des Trois-Etats du pays de Languedoc...…
Délibération des États de Languedoc pour faire travailler à l'histoire de la province. Du mardi 24e jour de janvier 1708...
Délibération des Etats de Languedoc, avec une préface historique et curieuse, pour l'année 1788
Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des…
Délibération des états généraux de la province de Languedoc, assemblés par mandement du Roy en la ville de Montpellier, au sujet du remboursement des…
Délibération des Etats sur les moyens d'élever et perfectionner l'espèce des chevaux, mulets, taureaux et beliers dans la province. Extrait…
Délibération des États, en forme de règlement, au sujet de l'exécution des conventions passées entre les États et les propriétaires du canal…
Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations…
Délibération prise par les gens des trois états du pays de Languedoc assemblés par mandement du Roi en la ville de Montpellier au mois de janvier 1721
Délibération prise par les gens des trois états du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier au mois de janvier…
Discours prononcés à l'ouverture des Etats généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement de S. M. en la ville de Pézenas, le 6… (1663)
Discours prononcés à l'ouverture des États généraux de la province de Languedoc, convoqués... en la ville de Montpelier. Du mardi 15 novembre… (1672)
Discours prononcés sur la demande du roi aux États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement de Sa Majesté en la ville de Béziers… (1669)
Extraict du verbal des délibérations prises par les gens des trois estats du pays de Languedoc, assembléz par permission du Roy en sa ville de… (1651)
Extrait des registres des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoquez par mandement du royne la ville de Narbonneau mois… (1725)
Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois Etats du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de…
Extrait du Registre des délibérations prises par les gens de trois Etats de la Province de Languedoc, assemblés par Mandement du Roy en la ville de…
Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de…
Extrait du verbal des délibérations prises par les gens des trois états du pays de Languedoc, assemblés par permission du roi en sa ville de… (1651)
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Instruction pour les villes et communautés de la Province, sur l'exécution de l'arrêt du conseil du 27 Octobre 1774, concernant le rachat… (1775)
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Languedoc. Etats. Procès verbaux. Séance du 06 décembre 1786 (1787)
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Languedoc. Etats. Procès verbaux. Séance du 25 novembre 1779 (1780)
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Mémoire pour satisfaire aux délibérations par lesquelles les États ont chargé les syndics généraux de faire le projet d'un nouveau règlement sur…
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Procès-verbal de l'assemblée de nos seigneurs des États de la province de Languedoc. (Années 1700-1789.)
Règlement (des Etats de Languedoc) pour l'établissement des étapes des gens de guerre, confirmé par ordonnance de Monseigneur le Prince (le 26… (1641)
Règlement fait par les gens des trois États du pays de Languedoc assemblés par le mandement du Roy en la ville de Montpellier au mois d'octobre…
Règlement fait par les gens des trois États du pays de Languedoc assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1786… (1787)
Règlement général fait au sujet de la remise, audition et cloture des comptes des étapes de la Province. (1681 ?)
Est concerné par des oeuvres:
Harangue faite par Monsieur de Bezons, conseiller ordinaire du Roy en ses Conseils, intendant de la justice, police & finances en la province de… (1659)
Harangue faite par Monsieur de Bezons, conseiller ordinaire du Roy en ses Conseils, intendant de la justice, police & finances en la province de… (1658)
Remonstrances faictes par le Sieur de Vallence aux villes & dioceses d'Uzes, Nimes & Montpellier, & aux Estats generaux de Languedoc… (1578)
Remonstrances faites par le Sieur de Vallence aux villes et dioceses d'Uzes, Nimes & Montpellier, & aux Estats generaulx de Languedoc,… (1578)
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