Jean-Charles Marie Costé (1753-1842)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Charles Marie Costé (1753-1842)Lieu de naissance: Le Havre (Seine-Maritime)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice no 13245128, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13245128mSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat, notaire, maire du Havre puis carrière politique, membre du Tribunat, député 1799 et 1804-1814, puis carrière administrative, sous préfet, procureur des douanes, conseiller juge à la Cour royale de Rouen, 1818-1833.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Corps législatif. Discours prononcé par Costé, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 22 ventôse an XII
Opinion du représentant du peuple Costé,... sur le projet présenté par Riou au nom de la commission de marine sur les encouragements dus aux…
Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi concernant la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police…
Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi concernant la promulgation des lois, leurs effets et leur application. Séance du 21 frimaire an X
Tribunat. Opinion de Costé sur le projet de loi relatif à la formation de la liste des jurés. Séance du 4 germinal an VIII
Tribunat. Opinion de Costé sur le Rapport fait par Adet au nom de la commission chargée de la pétition des colons de Saint-Domingue tendante à…
Tribunat. Rapport fait par Costé, au nom de la commission des inspecteurs... sur la confection des travaux de la salle des séances et des autres…
Tribunat. Rapport fait par Costé, au nom de la section de l'intérieur, sur la création d'un commissaire général de police dans les villes…
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