Personne | Mercure de France

Joseph-François-Claude Carnot (1752-1808)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Joseph-François-Claude Carnot (1752-1808)Lieu de naissance: Né à Nolay (Côte-d'or)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice n^o 12998758, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb129987581Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Jurisconsulte, conseiller à la cour de Cassation.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

De l'instruction criminelle considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les Lois nouvelles et la Jurisprudence de la Cour de… (1812)

De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de… (1812-1817)

De la Responsabilité des ministres, question à l'ordre du jour, examen du projet de loi du 27 janvier 1819. (Par J.-F.-C. Carnot.) (1819)

Discours prononcé à l'audience de la chambre des vacations, le 1er octobre 1788, par M. Carnot, substitut de M. le procureur général (1788)

Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820, relatives à la répression des abus de la liberté de la presse, par M. Carnot,... (1820)

Le code d'instruction criminelle et le code pénal mis en harmonie avec la Charte, la morale publique, les principes de la raison, de la justice… (1819)

Les Proscrits reproscrits, ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte (J.-F.-C. Carnot) (1820)

Mémoire en défense, pour les sieurs Armitage, Masselin et Cie, défendeurs ; contre le sieur Bernard et la dame Louyet, demandeurs. Question de brevet… (1808?-1810?)

Réfutation cathégorique du mém. de Carnot, par lui-même (1815)