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France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791) (1789-1791)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791) (1789-1791)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12539530, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12539530dISNI: Notice n^o 0000000094039889, https://isni.org/isni/0000000094039889Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies. Du 12 septembre 1791

Instruction pour les colonies, présentée à l'Assemblée nationale, au nom du comité chargé de ce travail, le 23 mars 1790. Par M. Barnave, député… (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des colonies. Par M. Barnave, député du Dauphiné. Imprimé par ordre de l… (1790)

Rapport sur les affaires de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des colonies , les 11 & 12 octobre 1790. Par M.… (1790)

Rapport sur les affaires de Saint-Domingue, fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité des Colonies , les 11 & 12 octobre, 1790. Par M.… (1790)

Second mémoire, pour M. Francklin [sic], l'un des députés des créanciers hypothécaires anglois des habitans de Tabago. (1790?)

Est concerné par des oeuvres:

[ Martinique 1790 1791. Sainte Lucie la Fidelle 1793. Tabago. Médecine à Saint Domingue. recueil de pièces imprimées relatives aux colonies… (1790-1793)