Personne | Mercure de France

Paris (Département) (1790-1795)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: Paris (Département) (1790-1795)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12521181, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125211812Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Département créé pendant la Révolution française, en 1790, et qui devint, en 1795, le département de la Seine.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Adresse du corps électoral du département de Paris à la Convention Nationale. Du 17 décembre 1793...

Département de Paris. Convocation pour le remplacement de l'évêque de Paris. Du jeudi 10 mars 1791... [Signé : Pastoret.] (1791)

Département de Paris. Détails relatifs à l'arrestation du Roi et de la famille royale, à Varennes, faits à l'Assemblée nationale, par M.… (1791)

Département de Paris. Instruction sur les certificats de résidence. [Signé : Lulier Procureur-général syndic]

Département de Paris. Les administrateurs du département aux citoyens de Paris. (1791)

Département de Paris. Lettre du procureur-général-syndic du département au Conseil général de la commune de Paris (1793)

Département de Paris. Maximum des savons de Marseille, arrêté... le 5 vendémiaire l'an IIIe... [Signé : J.-Ch. Laveaux.] (1794)

Département de Paris. Rapport fait à la Convention nationale par les citoyens Leblanc et Bourgain,... le 19 juillet l'an second (1794)

Département de Paris. Suite au rapport du 22 avril sur le Mont-de-Pieté, donnée au conseil général dans la séance publique du 8 mai 1793... par C.-F… (1793)

Département de Paris.Détails relatifs à l'arrestation du Roi et de la famille royale, à Varennes, faits à l'Assemblée nationale, par M.… (1791)