Personne | Mercure de France

François-Théodore Rouhette (1721-1805?)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: François-Théodore Rouhette (1721-1805?)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 13352172, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13352172rISNI: Notice n^o 0000000501782478, https://isni.org/isni/0000000501782478Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat au parlement de Paris (1742-).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Mémoire à consulter et consultation pour la dame Elie de Beaumont contre le sieur de La Roque (1767)

Mémoire à l'Assemblée nationale pour les syndics généraux des créanciers des Jésuites. (1790)

Memoire et consultation, pour Jean-Gaspard Vence, ci-devant capitaine de port à la Grenade, nommé par le Roi chevalier de Saint-Louis, le 24 janvier… (1787)

Mémoire pour le baron de Sandrans (Pierre-Joseph Cardon), appelant, contre le chevalier de Sandrans, intimé. (1760)

Mémoire pour le sieur Alain-Noël Danycan (d'Anycan), fils naturel de feu M. Danycan,... contre M. Danycan d'Annebaut,... les sieurs Danycan… (1745)

Mémoire pour le sieur Dubail, officier de madame la Dauphine,... contre la dame veuve Berthelin, et les sieurs Berthelin et consorts... (1762)

Mémoire pour le sieur Pajet soldat dans le régiment de Navarre, témoin principal dans une accusation d'empoisonnement, contre M. le procureur du… (1779)

Mémoire pour le sieur Seguin, trésorier de S. A. S. Monseigneur le duc de Chartres, appelant ; contre le sieur Guissard, officier-invalide, intimé. (1779)

Mémoire pour Me Barbier,... défendeur et demandeur, contre le sieur Le Dagre du Mardereau,... demandeur et défendeur, et encore contre monsieur le… (1760)

Mémoire pour Me Girault le jeune, notaire, demandeur, contre M. Morel, doyen du parlement de Metz, et le sieur de La Vallée de Pimodan, défendeurs,… (1760)

Mémoire pour Me Remy Chapeau, curé de l'église royale et paroissiale de Germain-l'Auxerrois,... contre les marguilliers de l'oeuvre et… (1761)

Mémoire pour messire Louis-François de La Martine,... seigneur de Monceaux, élu de la noblesse des états du Mâconnais,... contre messire Barjot de la… (1759)

Mémoire pour Mre Louis-François de La Martine,... élu de la noblesse des Etats du Mâconnois, appelant... contre Mre Barjot de La Combe,... lieutenant… (1759)

Mémoire signifié pour messire Jean-Anne de La Duguye,... seigneur de Romal et de la Capelle,... contre dame Marie de Cas, veuve du sieur de Bonamie… (1756)

Mémoire sur délibéré pour Me Guyot, avocat en la cour, demandeur et défendeur, contre le sieur Mirey, défendeur et demandeur. (1747)

Mémoire sur la question de la propriété du collège de Clermont ; pour les créanciers des ci-devant soi-disant Jésuites contre monsieur le procureur… (1763)

Mémoire sur le droit des six corps des marchands à l'échevinage de la ville de Paris. (1765)

Mémoire sur les demandes formées contre le général et la Société des jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté ["sic"] par… (1761)

Mémoire sur les demandes formées contre le général et la Société des jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contracté ["sic"] par… (1761)

Mémoire sur les demandes formées contre le général et la Société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contractés par le ministere du… (1761)

Mémoire sur les demandes formées contre le général et la Société des Jésuites, au sujet des engagemens qu'elle a contractés par le ministere du… (1761)

Second mémoire pour le sieur Cazotte & la demoiselle Fouque ; contre le général & la Société des Jésuites. (1761)

Second mémoire pour le sieur Cazotte, et la demoiselle Fouque ; contre le général et la Société des Jesuites. (1761?)