Personne | Mercure de France

Claude Bronod (1650-1734)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Claude Bronod (1650-1734)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 13346296, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13346296sISNI: Notice n^o 0000000503159524, https://isni.org/isni/0000000503159524Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat au parlement de Paris (actif au moins de 1681 à 1732, voire 1734).

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Addition au memoire des tresoriers de France de Lyon, pour servir de reponse aux inductions, que les officiers du bailliage de Montbrison prétendent… (1713)

Addition au memoire, pour messire Jean-Luc de Lauzieres-Themines, chevalier de l'ordre de S. Jean de Jerusalem, mestre de camp de cavalerie,… (1725?)

Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil.Sire, les administrateurs de l'hospital de sainte Reyne remonstrent trs-humblement à Vostre Majesté qu… (1680?-1690?)

Au Roy, & à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Jacques Jubert, chevalier... (1734)

Au Roy, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, Jean-Bernard de Laborde, prestre & prieur du prieuré du Château Saint Michel, dit de Notre-Dame… (1721?-1723?)

Consultation pour mademoiselle Gardel.

Extrait du factum. Pour les administrateurs de l'hospital de S. Reyne, défendeurs & demandeurs. Contre messire Gabriel de Roquette evesque d… (1681)

Factum, pour Jacques-Philippe de La Baume-Perrenot-Granvelle, chevalier, comte de S. Amour, colonel de dragons, heritier, fideicommissaire des… (1719)

Factum, pour Joseph de Jarente, chevalier marquis de Senas, défendeur. Contre Geoffroy-Alexandre de Jarente, chevalier seigneur d'Orgeval,… (1717?)

Factum, pour les tresoriers de France de Lyon, défendeurs & demandeurs. Contre les officiers du bailliage de Forest à Montbrison, demandeurs… (1713?)

Huit pieces, produites en l'instance du Conseil : pour les administrateurs de l'hospital de Sainte Reyne, deffendeurs & demandeurs.… (1680)

Memoire instructif de l'hospital de Sainte Reyne, & des contestations qui sont entre monseigneur l'evesque d'Autun, & les… (1679?-1690?)

Mémoire signifié pour les sieurs Fleury, Cattin, Teissier et Feraud, conseillers du roi, commissaires enquêteurs et examinateurs en la sénéchaussée… (1732)

Memoire sommaire, pour le sieur Jubert de Pormort. Contre le sieur comte de Belle-Isle, & le nommé Louis Blondel. (1733)

Observations, pour messire Jean-Luc de Lauzieres-Themines. Contre les sieur & dame de Laurens d'Ampus, & les sieurs de Laurens d'… (1724?)

Plaise à Nosseigneurs les commissaires, avoir pour recommandé en justice le bon droit. Pour la veuve & les héritiers de feu sieur de Varenne de… (1719?-1734?)

Requeste presentée au Roy par les administrateurs de l'hospital de Sainte Reyne, à ce qu'il plaise à Sa Majesté, de nommer des… (1681?-1690?)

Salvations que mettent & baillent devant le Roy & nosseigneurs de son Conseil. les administrateurs de l'hospital de S. Reyne demandeurs… (1681?-1690?)

Sommaire pour Me François Serpillon, lieutenant général criminel aux bailliage et siège présidial d'Autun, contre Me Jean Pillot, lieutenant… (1729)