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Denis Paillet des Brunières (?-1754)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Denis Paillet des Brunières (?-1754)Lieu de décès: Paris (Seine)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 16140406, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb161404065ISNI: Notice n^o 0000000071549202, https://isni.org/isni/0000000071549202Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat au Parlement de Paris. Exerçe de 1713 à 1754.

Remarque:

Né(e) au XVIIe siècle.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

A M. le bailly d'Estampes, ou M. son lieutenant criminel. Requête de Pierre Desnoyers, lieutenant particulier en la prévôté royale d'… (1736)

A Nosseigneurs de parlement, en la tournelle criminelle. Requête de Michel-Antoine Billé, Claude Lucas et Louis Bibard, en réponse aux différentes… (1739)

A Nosseigneurs de parlement, la grande chambre assemblée. Requête de François Rougemaille, marchand orfèvre à Etampes, impliqué par le sieur Moreau… (1728)

A Nosseigneurs de parlement, les grand'-chambre et Tournelle assemblées. Pour Marie Hervé de Gastaignalde, maîtresse sage-femme à Paris, accusée… (1730)

A Nosseigneurs de Parlement... Requête de Marie Hervé, femme de René-Louis de Gastaignalde, sage-femme à Paris, se disant faussement accusée par le… (1730)

Addition importante pour le sieur Le Brest contre la dame sa mère. (1749)

Addition signifiée pour les dames religieuses de Saint-Michel contre madame l'abbesse, et les prieure et religieuses de Saint-Antoine. (1738)

Consultation pour le sieur Briant (Briand) de Kervail.

État général du procez pour les sieurs et dames Vandenmeersche, contre le sieur Seron, médecin, Guichard, huissier priseur, et autres co-accusés (1740)

Mémoire à consulter pour la communauté des maîtres bourreliers de la ville de Paris contre la communauté des maîtres selliers de la même ville (1740)

Mémoire en la cause aux chambres assemblées, pour messire Guy-Michel Billard de Lorière,... et dame Marie-Henriette Saint-Simon, son épouse, contre… (1746)

Mémoire en la cause, pour messire Zacharie de Vassan,... seigneur de Puisieux,... et consorts... contre dame Marguerite-Angélique Favier, veuve du… (1732)

Mémoire et observations sur délibéré pour Nicolas-François Le Brest,... conseiller-secrétaire du roi,... ancien trésorier général des fortifications… (1748)

Mémoire pour dame Marie-Anne Riffault de Château-Guillaume, fille et unique héritière de messire Silvain Riffault,... seigneur de Château-Guillaume,…

Mémoire pour dame Marie-Anne-Geneviève Ladore, veuve d'André Langlois,... défenderesse, contre M. Jean-Robert Sanson,... demandeur. (1738)

Mémoire pour dame Marie-Dorothée de Kempffer, veuve de Mre Joseph de Marolles,... écuyer ordinaire du roy, lieutenant général et vice-bailly d'… (1739)

Mémoire pour Jean, François et Catherine Bosredon, héritiers bénéficiaires de Jeanne Bosredon, leur soeur, ayant pris le fait et cause de Jeanne… (1744)

Mémoire pour le sieur Aubouy , négociant à Paris, demandeur en liberté, contre le sieur de la Cossière, receveur général des Finances de la Rochelle… (1736)

Mémoire pour le sieur de La Jonchère,... poursuivant l'instance de préférence de deniers mobiliers de la succession du feu sieur Bontemps,...… (1742)

Mémoire pour le sieur Denis Frère, marchand boucher, contre Vincent Boisset et consorts, cuiseurs de tripes, en présence de la communauté des… (1748)

Mémoire pour le sieur Gaillard, bourgeois de Paris, contre le fermier de la marque d'or et d'argent, et contre la veuve du sieur Simonin,… (1748)

Mémoire pour le sieur Guiller, garde-marteau en la maîtrise de Château-Neuf-en-Thimerais, apelant... contre le sieur marquis de Maillebois [Desmaretz… (1729)

Mémoire pour les directeurs des créanciers de M. le président de Laye contre les dames religieuses de N.-D. de Bon-Secours et le sieur Perotin,… (1742)

Memoire pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de médecine, en l'Université de Paris. Contre les docteurs-régens de la même Faculté… (1750)

Memoire pour les doyen & docteurs-régens de la Faculté de médecine, en l'Université de Paris. Contre les docteurs-régens de la même Faculté… (1750)

Mémoire pour les religieux, prieur et couvent des Augustins déchaussez de la place des Victoires à Paris, intimés, contre Me Jean-Baptiste Beville,… (1732)

Mémoire pour Me Jean Gougenot, avocat, ancien commissaire enquêteur en la prévôté royale de Coiffy, contre Me Claude-Charles Guyot, prévôt de la même… (1736)

Mémoire pour Me Louis-Charles Féval... substitut de M. le procureur général au bailliage de Châtillon-sur-Marne, contre Mes Louis-Pierre Marthe, et… (1751)

Mémoire pour Mre Jacques Général,... curé de Vitry-sur-Seine, appellant, contre Mre Joseph-Marie Cornut, curé de la basse Sainte-Chapelle à Paris,… (1746)

Mémoire pour Nicolas Durand, maître tonnelier à Paris, et Marie-Marguerite Garnier, sa femme,... contre Nicolas et Claude Dupare, frères, se disant… (1748)

Mémoire pour Pierre Daudruy, demeurant à Boulogne-sur-Mer,... contre messire Joseph-Maxime Daudruy, prieur de Rumilly... (1733)

Mémoire pour Pierre-François Foucquet (Fouquet), doyen des huissiers audienciers au bureau des finances et chambre du Trésor et domaine du Palais à… (1745)

Mémoire signiffié en la cause pour... Jean-Joseph de Villeneuve, abbé commendataire de l'abbaye de S.-Gildas-de-Rhuis en Bretagne, contre le… (1741)

Mémoire signifié pour Alexis Robert,... sieur de la Motte,... accusé, contre M. le procureur général, accusateur, en présence du sieur Le Camus,… (1733)

Mémoire signifié pour Augustin Vieilh et consors, enfans et héritiers par bénéfice d'inventaire de François Vieilh, ancien munitionnaire des… (1732)

Mémoire signifié pour Catherine-Michelle de Maisonneuve, veuve du sieur Louis-Alexandre Pécourt,... intimée, contre François Esnault, sieur des… (1744)

Mémoire signifié pour dame Jeanne Ducrot, veuve du sieur Philippe Le Fort,... ancien échevin de la ville de Paris, appellante, contre Me Louis-… (1747)

Mémoire signifié pour dame Marie Guillemain, veuve de François Baignait, sieur de Boisgriffon, intimée, contre Mre Michel de Chaugy,... seigneur de… (1730)

Mémoire signifié pour damoiselle Catherine-Joseph et Marie-Joseph Duvernay, filles majeures, et damoiselles Geneviève et Michelle-Catherine Le Clerc…

Mémoire signifié pour damoiselle Marie Rousselet, veuve de Me Nicolas Noël, notaire royal à Rozay, au nom et comme tutrice des mineurs Noël,...… (1730)

Mémoire signifié pour damoiselles Catherine-Joseph et Marie-Joseph Du Vernay, filles majeures, damoiselles Geneviève Le Clercq, femme autorisée par… (1735)

Mémoire signifié pour Guillaume Cavelier, Claude Robustel, Pierre-Michel Huart et Hugues-Daniel Chaubert, libraires à Paris, intimés, contre Alexis… (1737)

Mémoire signifié pour Jean-Baptiste Lyvernette, maître chirurgien à Paris, et Louise Coursin, son épouse, et Alexandre-Denis Coursin, bourgeois de… (1736)

Mémoire signifié pour Jean-Baptiste Urier, maître bourrelier à Paris, prisonnier dans les prisons du grand Châtelet, accusateur et accusé, contre… (1738)

Mémoire signifié pour le sieur Jacques L'Homme, ancien commissaire des vivres, et dame Marie-Anne Archambault de la Borde, son épouse,... contre… (1743)

Mémoire signifié pour le sieur Raffy de Bazoncourt,... appelant, contre Edmée-Marie-Jeanne Bonnet de Saint-Léger, son épouse, intimée. (1747)

Mémoire signifié pour le sieur Sarrau de Vahiny, secrétaire général des galères, intimé et appelant, contre messire Jean-Philippe, chevalier d'… (1746)

Mémoire signifié pour les dames religieuses du monastère de Saint-Michel, de l'ordre de Saint-Augustin, défenderesses, contre madame Marie-… (1738)

Mémoire signifié pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame de Beaujeu... contre messire Charles-Joseph Camus… (1735)

Mémoire signifié pour les jurés et communauté des maîtres bourreliers de... Paris... contre Elie-Claude Dubec, Louis-Gérard Coconnier et Jacques Du… (1741)

Mémoire signifié pour M. de Beauregard, conseiller honoraire au Grand Conseil, dame Jeanne Guyot, son épouse, et consors, défendeurs, contre le sieur… (1747)

Mémoire signifié pour M. François Rahault,... subrogé aux droits des créanciers unis du sieur Govers, intervenant, contre le sieur de Haran Borda et… (1738)

Mémoire signifié pour Me Jean-François Thierry, conseiller du roi, notaire au Châtelet de Paris, contre Léon Degal, curateur à la succession vacante… (1737)

Mémoire signifié pour Me Louis Merlin, huissier-priseur au Châtelet de Paris,... et Anne-Marguerite Fourdrin, sa femme,... contre Charlotte-Julie Le… (1746)

Mémoire signifié pour Me Marin Huet de Courjamon,... procureur du roy au grenier à sel de S.-Pierre-le-Moustier, bailly du prieuré de la même ville,… (1749)

Mémoire signifié pour Me Yves Richard,... procureur postulant en la baronnie de Doué, appelant, contre Me Laurent Bauduceau,... procureur postulant… (1745)

Mémoire signifié pour messire François-Marie Peyrenc (Peirenc) de Moras,... seigneur du comté de Clinchamp,... contre les abbé, prieur et religieux… (1743)

Mémoire signifié pour messire Guy-Michel Billard de Lorière,... et dame Marie-Henriette de Saint-Simon, son épouse,... contre le sieur Le Blond, curé… (1740)

Mémoire signifié pour messire Jacques-Augustin Le Coustelier de Bonneboz,... ancien capitaine d'infanterie dans le régiment de Vivarais,… (1743)

Mémoire signifié pour Mre François de Castelane, prieur du prieuré de Saint-Nicolas de Josselin, diocèse de Saint-Malo, demandeur, contre Mre Jacques… (1739)

Mémoire signifié sur le nouvel état de la cause, pour messire Jean-Joseph Dumyrat, seigneur de la Tour,... contre messire François-Martial de Fénis… (1750)

Mémoire signifié, servant de réponses aux requêtes du 22 décembre 1724 et 22 janvier 1725 ; pour Charles Marandat, marchand à Nevers, prisonnier ès…

Mémoire sur délibéré pour M. Rolland Pestel,... contre Denis de La Roche,... en présence du sieur Berault,... (1738)

Moyen décisif et important pour le sieur Le Franc, intimé et demandeur, contre messire Constantin de Rohan, appelant et défendeur, et contre messire… (1740)

Observations pour le sieur Trémizard, ci-devant contrôleur et ensuite trésorier de la maison de Mademoiselle de la Roche-sur-Yon, contre M. le… (1748)

Observations signifiées, pour Mes Jean Baillou, Michel Hureau, François Hubert et Jean Joubert, procureurs au bailliage... de Blois, ci-devant… (1748)

Précis de la cause pour Jacques Bruslé, ancien Me maréchal à Paris, et Marie Bidard, sa femme, défendeurs, contre le sieur Angot et consors,… (1739)

Précis de la cause pour les sieur et dame Du Rieux contre M. et madame de Montagny, et les sieur et dame de Montchevreuil. (1740)

Précis de la cause pour Mre Antoine de Clermont-Tonnerre, abbé commendataire de l'abbaye royale de N.-D. de Claire-Fontaine, demandeur, contre… (1741)

Premier mémoire signifié pour messire Jean-Joseph de Villeneuve, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuis, en Bretagne, contre… (1738)

Réflexions signifiées pour la dame de Mauroy contre Me Darlons, avocat. (1735)

Réflexions signifiées, pour la dame de Mauroy, contre Me Darlons, avocat. (1735)

Réplique en forme de sommaire, pour Nicolas Durand et Marie-Marguerite Garnier, sa femme, contre les sieurs Duparc. (1748)

Réplique signifiée pour la dame de Mauroy, contre Me Darlons, avocat. (1735)

Réplique signifiée pour les dames religieuses de Saint-Michel contre madame l'abbesse, et les prieure et religieuses de Saint-Antoine. (1738)

Réplique signifiée pour M. de Moras (François-Marie Peirenc) contre les religieux de la Trappe. (1743)

Réplique signifiée pour Mre François-Aloyse Vanden Meersche, président-chef du Conseil souverain de Flandres, établi à Gand, et consors, intimés,… (1735)

Réponse pour dom Pierre Moreau de Marnay,... prieur du prieuré de Sixte, contre le sieur Jean-Joseph Gueroust de la Terrière, prêtre,... prétendant… (1745)

Réponse pour le sieur Aubouy , négociant à Paris, contre le sieur de la Cossière, receveur général des Finances de la Rochelle, et le sieur Gaston… (1736)

Réponse pour messire Gabriel-Louis Daché, abbé commendataire de l'abbaye de S. Savin,... diocèse de Poitiers, contre les religieux de la même… (1744)

Réponse signifiée pour la communauté des marchands épiciers-apothicaires et vinaigriers, chandeliers de la ville de Soissons, contre la communauté… (1735)

Réponse signifiée pour le sieur Bertrand, maître chirurgien à Vitry-le-François,... contre les apothicaires de la même ville... (1744)

Réponse signifiée pour le sieur de Villeneuve, abbé de Saint-Gildas, contre les religieux de son abbaye, au sujet des réparations. (1740)

Réponse signifiée pour Louis Bichon de La Tour,... prévôt général des Monnoyes de France, accusateur, contre Me Thomas Janson, sieur de Roffrey,…

Réponses aux prétendus éclaircissements de Me Jumelin, servant de démonstration de la fraude plus que normande par lui pratiquée dans son acquisition… (1741)

Second mémoire signifié pour messire Jean-Joseph de Villeneuve, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuis, en Bretagne, contre les… (1740)

Sommaire pour le sieur de La Jonchère, ès noms, contre le curateur à la succession vacante et les prétendus directeurs de quelques créanciers du feu… (1742)

Troisième mémoire signifié pour messire Jean-Joseph de Villeneuve, abbé commendataire de l'abbaye de Saint-Gildas-de-Rhuis, en Bretagne, contre… (1740)