France (commission civile ; Saint-Domingue)

Nommée par Louis XVI le 3 juin 1792, suite à une insurrection des noirs de l'île, elle comprend trois membres : Ailhaud, Léger-Félicité Sonthonax et Etienne Polverel. Dans un premier temps, la commission reconnait l'existence de deux classes : les hommes libres (quelque soit leur couleur de peau) et les esclaves, puis proclame l'affranchissement des noirs le 29 août 1793. Ces mesures attisent la guerre entre les noirs et les blancs soutenus par l'Angleterre. Un décret d'accusation est pris dès le 16 juillet 1793 contre les commissaires, qui quittent l'île en 1794.