Type de notice
Type de document
Titre
Chambre des Députés. Opinion de M. de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur la deuxième partie du Budget, relative aux contributions indirectes. Prononcée dans la séance du 1er avril 1816. Imprimée par ordre de la chambre.
Variante du titre
Opinion de M. de Caumont, député de Tarn-et-Garonne, sur la deuxième partie du Budget, relative aux contributions indirectes. Prononcée dans la séance du 1er avril 1816. Imprimée par ordre de la chambre.
Adresse
(Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1816]
Date de publication ou de création
1816
Description matérielle
16 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40064538
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date incertaine, prise dans le titre.