Sénat conservateur. Séance du jeudi 5 juin 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier (Cambacérès). Premier message de S. M. l

Sénat conservateur. Séance du jeudi 5 juin 1806. Communications faites au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'Empire, au nom de S. M. l'Empereur et Roi. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier (Cambacérès). Premier message de S. M. l'Empereur et Roi. Traité qui place sur le trône de Hollande S. A. S. le prince Louis-Napoléon. Traduction de la lettre adressée à la diète germanique, le 27 mai, par le baron d'Albini, ministre directorial, relativement au choix, fait par S. A. S. l'électeur archichancelier, de S. É. M. le cardinal Fesch pour son coadjuteur et successeur. Second message de l'empereur. Acte par lequel S. M. transfère au grand chambellan, ministre des relations extérieures, Talleyrand, la principauté de Bénévent. Acte par lequel S. M. transfère au maréchal Bernadotte la principauté de Ponte-Corvo. Imprimé par ordre du Sénat