Constitution française, décrétée par la Convention ; précédée d'un discours préliminaire et instructif, sur les bases de cette constitution, prononcé à la tribune de la Convention, par l'un des rapporteurs de la commission des onze.

Constitution française, décrétée par la Convention ; précédée d'un discours préliminaire et instructif, sur les bases de cette constitution, prononcé à la tribune de la Convention, par l'un des rapporteurs de la commission des onze.