Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duport. Séance du 24 floréal an 6

→ Vous voyez ici les données brutes du contenu. Basculez vers l'affichage optimisé.

Type de notice

Monographie

Type de document

Texte imprimé

Titre

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duport. Séance du 24 floréal an 6

Variante du titre

Rapport fait par Duport. Séance du 24 floréal an 6

Adresse

Paris, Impr. nationale

Description matérielle

In-8° , 4 p.

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30381871h

Numéro de la notice

30381871

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Vrai

A pour auteur une personne

Bernard-Jean-Maurice Duport

France (Conseil des Cinq-Cents)

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Date : an VI. / Suppression du droit de hallage.