Type de notice
Type de document
Titre
Rapport fait à l'Assemblée nationale par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du vendredi soir 9 septembre 1791, sur l'application des récompenses nationales aux inventions & découvertes en tous genres d'industrie, en exécution de la loi du 22 août 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Adresse
([Paris.] De l'Imprimerie nationale. [1791])
Date de publication ou de création
1791
Description matérielle
24 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
30139936
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Contient à partir de la p. 16 un "Décret sur la distribution des récompenses nationales accordées à l'industrie en tous genres rendu les 9, 10 & 27 septembre 1791".