Type de notice
Type de document
Titre
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Variante du titre
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations et les patronages laïques
Adresse
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.
Date de publication ou de création
1790
Description matérielle
23 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
36350603
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
20 mai 1790.