Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1790)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations & les patronages laïques, par M. Durand de Maillane, député de Provence, au département des Bouches du Rhône, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale. (1790)
Variante du titre: Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur les fondations et les patronages laïquesAdresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.Description matérielle: 23 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36350603, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36350603fSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
20 mai 1790.
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