Type de notice
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Titre
Lettres patentes du roi, : Portant établissement d'une Ecole Royale gratuite de Dessin, à Paris. Données à Fontainebleau le 20 Octobre 1767. Registrées en Parlement le 1.er Décembre 1767.
Variante du titre
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Du 19 Décembre 1767. Extrait des Registres du Conseil d'Etat.
Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Mai 1776. Registrées en Parlement le 17 Août 1776.
Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Décembre 1776. Registrées en Parlement le 30 Décembre 1776.
Mention de responsabilité
Louis XV
Adresse
A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XC.
Date de publication ou de création
1790
Description matérielle
P. .-16, [16] p. ; in-8.
Matière
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
44366530
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Concerne une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Pièce se composant de : / Lettres patentes du roi, portant établissement d'une Ecole royale gratuite de dessin à Paris. Données à Fontainebleau le 20 Octobre 1767. Registrées en Parlement le 1.er Décembre 1767. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi, Phelypeaux. Signé Ysabeau. / Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, Du 19 Décembre 1767. Extrait des Registres du Conseil d'Etat. Signé Phelypeaux. / Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Mai 1776. Registrées en Parlement le 17 Août 1776. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi, Amelot. Signé Ysabeau. / Lettres patentes du roi, Concernant l'Ecole Royale gratuite de Dessin. Données à Versailles le 19 Décembre 1776. Registrées en Parlement le 30 Décembre 1776. Signé Louis [XV]. Et plus bas, Par le Roi. Amelot. Signé Dufranc. / Pièce identique dans le même recueil : Deloynes, 1844.