Loi qui ordonne la formation de la municipalité de Huningue. Donnée à Saint-Cloud, le 29 octobre 1790.

→ Vous voyez ici les données brutes du contenu. Basculez vers l'affichage optimisé.

Type de notice

Monographie

Type de document

Texte imprimé

Titre

Loi qui ordonne la formation de la municipalité de Huningue. Donnée à Saint-Cloud, le 29 octobre 1790.

Adresse

(A Paris, de l'Imprimerie royale. M. DCC. XC.)

Date de publication ou de création

1790

Description matérielle

3 p. ; in-4.

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb457177873

Numéro de la notice

45717787

Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Vrai

A pour auteur une personne

Louis XVI

Nicolas Caron

France (Assemblée nationale constituante ; 1789-1791)

A pour éditeur une personne

Imprimerie royale (France ; 1640-1792)

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Titre de départ.