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Titre
Memoire pour Gabriel-Henry de Bernes d'Orival, chevalier, & de l'ordre royal & militaire de Saint Louis, lieutenant-colonel au régiment du commissaire-général, cavalerie, appelant d'une sentence rendue au bailliage de Metz, le 14 juillet 1786, & demandeur en entérinement de lettres de rescision ; contre le sr. Denis-Juste Tronville, ecuyer, conseiller du Roi, commissaire des guerres, résidant à Metz, intimé & défendeur.
Variante du titre
Mémoire pour Gabriel-Henry de Bernes d'Orival, chevalier, et de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant-colonel au régiment du commissaire-général, cavalerie, appelant d'une sentence rendue au bailliage de Metz, le 14 juillet 1786, et demandeur en entérinement de lettres de rescision ; contre le sr Denis-Juste Tronville, écuyer, conseiller du Roi, commissaire des guerres, résidant à Metz, intimé et défendeur.
Adresse
(A Metz, de l'imprimerie de J. B. Collignon. 1786.)
Date de publication ou de création
1786
Description matérielle
87 p. ; in-4.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
36775755
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Titre de départ.