Bail general, et articles accordez par le Roy à Me Guillaume Abraham. Des traictes & impositions foraines d'Anjou, duchez de Beaumont, vicomté de Thouars, trespas de Loyre, des fermes de la…

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Oeuvre

Titre :

Bail general, et articles accordez par le Roy à Me Guillaume Abraham. Des traictes & impositions foraines d'Anjou, duchez de Beaumont, vicomté de Thouars, trespas de Loyre, des fermes de la prevosté de Nantes, des droicts d'entrées sur les grosses denrées, marchandises, espiceries, & drogueries, traictes domaniales sur les pruneaux & sur le papier, cartes & tarots, qui se levent en Ingrandes & autres fermes. Avec les arrests du conseil d'Estat, portant subrogation dudit bail fait à Me René Mesmin, sieur de Silly, pour en jouyr ainsi qu'il est contenu audit traicté. Verifié en la Chambre des comptes, le quatriesme mars 1631.

Auteur :

Ferme générale (France)

Adresse :

A Paris. Chez Pierre Charpentier, contre l'Horloge du Palais, au Paradis. M. DC. XXXI.

Éditeur :

Pierre Charpentier

Date :

1631

Description matérielle :

30 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ : "Traicté d'Abraham du vingt-deuxiesme aoust six cens vingt-six : et en suitte l'arrest de subrogation du sieur de Silly du 6. decembre 1629. Articles & conditions accordees par le Roy en son Conseil à maistre Guillaume Abraham pour le restablissement du commerce de la riviere de Loire, & autres fleuves descendans en icelle, pour le rachapt & admortissement des peages qui se levent sur ladite riviere de Loire appartenans à plusieurs particuliers, aux conditions cy-apres declarees."

Note de la BnF

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