Réponse de M. le comte Du Bois Du Bais, à la pétition présentée à M. le commissaire du Roi, envoyé dans le département du Calvados, ou, en son absence, à M. le préfet, par plusieurs habitans du bourg…

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Oeuvre

Titre :

Réponse de M. le comte Du Bois Du Bais, à la pétition présentée à M. le commissaire du Roi, envoyé dans le département du Calvados, ou, en son absence, à M. le préfet, par plusieurs habitans du bourg et commune de Cambremer,... à l'occasion de la réparation d'un chemin reconnu vicinal..., et par laquelle les pétitionnaires prétendent et demandent que les frais faits et à faire, pour cette réparation, soient à la charge de M. le comte Du Bois Du Bais, vu que ledit chemin n'était utile qu'à lui seul,...

Adresse :

([Paris.] De l'imprimerie de Fain, rue Racine, place de l'Odéon. [1815.])

Éditeur :

Armand-Louis-Jean Fain

Date :

1815

Description matérielle :

14 p. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ.

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