Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet. [...] Par M. Deverneilh, ancien préfet de la…

En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.

Oeuvre

Titre :

Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même projet. [...] Par M. Deverneilh, ancien préfet de la Corrèze et du Mont-Blanc.Tome premier. [-quatrième]

Auteur :

Joseph de Verneilh-Puyraseau

Adresse :

A Paris, de l'imprimerie impériale. 1810-1811 [- de l'imprimerie royale. 1814]

Éditeur :

Imprimerie impériale (France ; 1804-1814)

Date :

1810-1814

Description matérielle :

4 vol. ; in-4.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

T.1, p. 11-144 : "Projet et motifs du code rural" ; t. 3, p. 639-678, mémoire de M. Ribes : "Lois et usages sur les cours d'eau servant à l'irrigation des terres et au mouvement des usines dans le Département des Pyrénées-Orientales" ; t. 4, p. 471-538 : "État de la législation antérieurement au projet de code rural et au code Napoléon" ; p. [539]-738 : "Projet de code rural, revu et augmenté d'après les observations des commissions consultatives".

Note de la BnF

Aucun texte commentant cette oeuvre.