Sénat conservateur. Séances des 22 et 23 janvier 1806. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement à l'adoption du prince…

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Oeuvre

Titre :

Sénat conservateur. Séances des 22 et 23 janvier 1806. Communication faite au Sénat par S. A. S. le prince archichancelier de l'empire, au nom de S. M... relativement à l'adoption du prince Eugène et à l'hérédité de la couronne d'Italie. Séance du 22 janvier. Discours de S. A. S. le prince archi-chancelier de l'empire. Lettre de S. M. l'empereur et roi. Discours et proposition du président du Sénat. Nomination d'une commission spéciale de trois membres. Séance du 23 janvier. Rapport fait par le sénateur Lacépède au nom de la commission. Réponse du Sénat au message de S. M. I. et R. Imprimé par ordre du Sénat

Auteur :

Étienne de Lacépède, France (Sénat ; 1800-1814)

Adresse :

(Paris,), Impr. de P. Didot l'aîné

Description matérielle :

In-8 °. Pièce.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : (s. d.,).

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