Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure) au nom de la commission de marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant…

En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.

Oeuvre

Titre :

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Boulay-Paty (de la Loire-Inférieure) au nom de la commission de marine chargée d'examiner le message du Directoire exécutif concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime à l'occasion de l'incendie du vaisseau "Le Quatorze-Juillet". Séance du 3 fructidor an VI

Auteur :

Pierre-Sébastien Boulay-Paty, France (Conseil des Cinq-Cents)

Adresse :

Paris, Impr. nationale

Description matérielle :

In-8 °. Pièce.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Date : fructidor an VI.

Note de la BnF

Aucun texte commentant cette oeuvre.