En développement, le site Bureau du Mercure n'est accessible que partiellement et à titre exploratoire. Les contenus sont provisoires et incomplets.
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par Roujoux, sur les résolutions relatives aux opérations des assemblées primaires et communales de…
Aucun texte commentant cette oeuvre.